Ordre du jour

1. Administration générale

01.1       Adoption du règlement intérieur de l’assemblée communautaire

01.2      Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

01.3      Constitution de la commission DSP

01.4      Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

01.5      Conseil d’exploitation de la régie des transports urbains

01.6      Commission intercommunale pour l’accessibilité

01.7      Commission d’accès au service de transport pour les Personnes à Mobilité Réduite (TPMR)

01.8      Désignation de délégués au GART

01.9      Désignation des délégués au sein de l’association communautaire de promotion d’Espace Entreprises

01.10    Désignation des représentants à la SEML

01.11    Désignation des membres du comité « Aide intercommunale à l’investissement » (A2i)

01.12    Désignation des représentants à Moselle Attractivité

01.13    Désignation d’un représentant du Président à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)

01.14    Désignation des délégués au Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des

Déchets Ménagers de Moselle Est (SYDEME)

01.15    Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration de Sarreguemines Confluences Habitat

01.16    Désignation d’un représentant au sein des Commissions d’Attribution des Logements (CAL) des bailleurs sociaux du territoire

01.17    Désignation d’un représentant au Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement

01.18    Désignation des représentants au Conseil d’Administration de Sarreguemines Tourisme

01.19    Désignation des représentants au sein de l’association « Terres d’Oh!- Bassin Touristique de la Sarre »

01.20    Désignation des représentants aux Conseils d’Administration des collèges

01.21    Désignation des représentants aux Conseils d’Administration des lycées

01.22    Désignation d’un représentant au sein de l’association de l’ISEETECH

01.23    Désignation d’un représentant au sein de l’association pour la promotion de l’ISFATES

01.24    Désignation des délégués au sein de l’Institut Universitaire de Technologie de Moselle-Est

01.25    Désignation des délégués au sein de l’association de l’Université Populaire Sarreguemines onfluences

01.26     Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie du golf communautaire

01.27     Désignation des représentants aux syndicats d’eau potable

01.28     Désignation d’un représentant au syndicat d’assainissement d’Insming

01.29     Désignation des représentants au SDEA et au SILMA pour une partie de la compétence GEMAPI

01.30     Désignation des représentants au SDEA pour les compétences intégralement transférées en matière d’assainissement (Kalhausen et Kirviller) et de GEMAPI (Siltzheim)

01.31     Désignation d’un représentant au réseau NATURA 2000

01.32     Désignation des représentants à l’association AtMO Grand Est

01.33     Désignation d’un représentant à l’association GEME

01.34     Désignation des délégués au sein de l’association Mosaïk Cristal

01.35     Désignation des représentants à l’AVICCA

01.36     Désignation des représentants à Moselle Fibre

01.37     Désignation des membres au sein de la Mission locale

01.38     Désignation d’un représentant au sein de la commission « parcours de sortie de la prostitution et d’insertion sociale et professionnelle »

01.39     Désignation des représentants au Syndicat Mixte de l’Arrondissement de Sarreguemines

01.40     Désignation des représentants au Comité de Programmation LEADER

01.41     Désignation des représentants au sein des Conseils de Surveillance des établissements publics de santé

01.42     Désignation des délégués au sein de l’association SaarMoselle Avenir et du GECT Eurodistrict SaarMoselle

01.43     Désignation d’un représentant à la Saarland Thermen Resort Rilchingen GmbH

 

2. Finances

02.44     Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

02.45    Adoption du règlement budgétaire et financier

02.46    Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales 2020

02.47    Dotation de solidarité communautaire 2020

02.48    Certification des comptes – présentation du rapport d’audit sur l’arrêté des comptes

02.49    Certification des comptes – présentation du rapport d’audit sur les charges d’intervention

02.50    Certification des comptes – présentation du rapport d’audit sur la maîtrise des risques, le contrôle interne et le suivi des recommandations

3. Ressources humaines

03.51     Droit à la formation des élus

03.52    Adhésion au contrat d’assurance groupe du CDG57 garantissant les risques statutaires

5. Affaires transfrontalières

05.53     Participation financière au partenariat de la Maison Ouverte des Services pour l’Allemagne

10. Habitat

10.54     Création d’une société d’économie mixte (SEM) de construction et de gestion de logements sociaux

10.55    Adoption du Programme Local de l’Habitat

10.56    Convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l’EPFL pour l’ancienne Banque de France

13. Equipements sportifs

13.57     Réalisation d’un gymnase communautaire – demande de subvention AMBITION MOSELLE

17. Gestion du patrimoine

17.58     Acquisition d’une parcelle sur le ban de Hambach – Consorts GROSSE

18. Transports

18.59     Rémunération des transporteurs des lignes régulières Fluo – Covid-19

23. Développement durable et milieux naturels

23.60     Animations Développement Durable 2020/2021